Réglementation européenneLa Commission européenne considère que les boues traitées » ont un statut de déchet, y compris lorsqu'elles sont mélangées à d'autres déchets ou produits.• Directive européenne n° 91-271 du conseil du 21/05/91 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines qui impose art. 14 d’assurer une bonne gestion des boues d’épuration Les boues d'épuration sont réutilisées lorsque cela s'avère approprié. Les itinéraires d'évacuation doivent réduire au maximum les effets négatifs sur l'environnement. ». Cette directive en cours de révision stipule dans sa version première qu'au plus tard le 31 décembre 1998, le rejet des boues provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires fasse l'objet de règles générales ou soit soumis à enregistrement ou à autorisation ».• Directive n° 2006/12 du 05/04/06 relative aux déchets remplace la directive n° 75-442, annexe 2 B/ R 10 épandage sur le sol au profit de l’agriculture ou de l’écologie ». Cette directive stipule que les déchets transformés en matière première secondaire », issue du recyclage, de la réutilisation, de la récupération ou d’autres procédés de valorisation », ont le statut de produit.• Directive n° 2000/76 du 04/12/00 relative à l’incinération des déchets. • Décision du 03/05/00 de la Commission établissant une liste de déchets, rubrique n° 19 08 05 boues provenant du traitement des eaux usées urbaines ». • Directive n° 86/278 du 12/06/86 relative à la protection de l’environnement, et notamment des sols, lors de l’utilisation des boues d’épuration en agriculture. • Directive n° 1999/31 du 26/04/99 concernant la mise en décharge des déchets. Réglementation nationaleLes boues relève de la nomenclature déchets » et sont réglementées par les textes suivants.• Loi du 15/07/75 modifiée par la loi du 13/07/92 art. L 541-1 à L 541-50 du CE relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux.• Décret n° 2002-540 du 18/04/02 art. R 541-7 à R 541-11 du CE relatif à la classification des déchets au code 19 08 05 figurent les boues provenant du traitement des eaux usées urbaines. • Art. L 2224-8 du CGCT l’élimination des boues produites dans les stations d’épuration des eaux usées domestiques fait partie des missions du service public d’assainissement et relève de la responsabilité des communes. Art. L 1331-10 du CSP les communes autorisent ou non le déversement des eaux industrielles dans les réseaux publics, en principe interdit. • Loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, dite Grenelle 1, du 23/07/09. Selon son article 46, Parallèlement, les quantités de déchets partant en incinération ou en stockage seront globalement réduites avec pour objectif, afin de préserver les ressources et de prévenir les pollutions, une diminution de 15 % d’ici à 2012 ».L’épandage des boues• Art. 211-25 à 211-45 du CE sous section 2 épandage des boues ». L’article R 211-41 interdit l’épandage pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des boues solides », sans pour autant définir la notion d'état de gel. L'article 211-45 stipule que l’usage de boues en reconstitution des sols est actuellement interdit.• Art. R 214-1 du CE nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration, rubrique épandage de boues issues du traitement des eaux usées.• Décret n° 97-1133 du 08/12/97 art. R 211-25 et suivants du CE relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées.• Arrêté du 08/01/98 modifié le 03/06/98 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles. Selon cet arrêté, les plans d'épandage de boues sont obligatoires. Une fois établi entre le maître d'ouvrage de la station et l'exploitant agricole, il sont soumis à autorisation préfectorale, et leur pérennité est conditionnée par une traçabilité des boues et un suivi agronomique. En réponse à une demande citoyenne, le préfet se doit de rendre public le bilan des 18 de l’arrêté du 08/01/98 précise que le préfet peut mettre en place un dispositif de suivi agronomique des épandages et faire appel à un organisme indépendant du producteur de boues, choisi en accord avec la chambre d’agriculture dans un objectif de préservation de la qualité des sols, des cultures et des produits ». Selon l’article 19 les contrôles peuvent porter sur l’ensemble des paramètres mentionnés dans le présent arrêté, et tout autre élément pouvant, du fait de la nature des effluents traités, être présent en quantité significative dans les boues ». Les analyses de boues sont effectuées selon les normes de l’AFNOR, sans procédure particulière d’agrément des laboratoires. Depuis la publication de cet arrêté, 44 Organismes Indépendants OI chargés d'une mission d'expertise et de suivi des épandages des boues MESE ont été créés, dont 37 au sein des Chambres d' arrêté définit la stabilisation comme un traitement qui conduit à une production de boues dont la fermentation est soit achevée, soit bloquée entre la sortie du traitement et la réalisation de l’épandage ». Il ne fixe pas de valeurs seuils de paramètres de qualité de boues même arrêté définit l'hygiénisation des boues comme un traitement qui réduit à un niveau non détectable les agents pathogènes présents dans la boue ». Il fixe les seuils de références pour les teneurs en micro-organismes pathogènes des boues hygiénisées. En effet, si l'épandage des boues de stations d'épuration est soumis au respect de règles de bonnes pratiques, l'hygiénisation des boues avant épandage est obligatoire dans des contextes particuliers d’utilisation agronomique.• Arrêté du 17 août 1998, modifiant l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation. Selon cet arrêté, est considéré comme épandage toute application de déchets ou effluents sur ou dans les sols agricoles. Seuls peuvent être épandus ceux qui ont un intérêt pour les sols ou pour la nutrition des cultures. Le régime de conditionnalité des aides de la PAC oblige un agriculteur qui a accepté l’épandage de boues sur des parcelles de son exploitation à justifier d’un accord écrit entre lui et le producteur de boues. Cet accord atteste notamment de la régularité du plan d’épandage au regard de la réglementation.• Décret n° 2009-550 du 18 mai 2009 relatif à l’indemnisation des risques liés à l’épandage des boues d’épuration urbaines ou industrielles. Ce fonds de garantie est destiné à indemniser les exploitants agricoles en cas de problème suite à un épandage de boues de stations d'épuration sur leurs parcelles. Ce fonds ne s'applique pas à l'épandage de tout autre produit » compost de boues par exemple qui n'ait pas le statut déchet ».Les boues considérées comme produits• Loi n° 79-595 du 13/07/79 relative à l’organisation du contrôle des matières fertilisantes et des supports de culture art. L 255-1 à 255-11 du CR. Sont considérés comme produits composés en tout ou partie de boues les matières − homologuées, selon l'arrêté du 21/12/98 relatif à l’homologation des matières fertilisantes et des supports de culture, et l'article L 1323-1 du CSP chargeant l’AFSSA de l’évaluation. − bénéficiant d’une autorisation provisoire de vente ou d’importation.− conforme à une norme rendue d’application obligatoire, telle que la norme NF U compost de bouesLa norme NF U 44-095 sur les composts contenant des matières d’intérêt agronomique issues du traitement des eaux Miate a été adoptée en mai 2002. Elle est rendue obligatoire par l'arrêté du 18/03/04 portant sur les amendements organiques. Un arrêté du même jour est relatif aux vérifications auxquelles doit procéder le responsable de la commercialisation des composts répondant à cette norme. Le compost de boues est un produit normé, tracé et sécurisé. Il doit notamment respecter des teneurs en organismes pathogènes et en métaux lourds plus strictes que les seuils réglementaires des boues autorisées à l'épandage. Son statut de produit fait qu'aucun acteur producteur, transformateur, utilisateur ne peut s'extraire de la chaîne de responsabilité en cas de défectuosité du installations de compostage relèvent de l'arrêté du 07/01/02 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n°2170 engrais et supports de culture fabrication des à partir de matières organiques » et mettant en œuvre un procédé de transformation biologique aérobie des matières organiques n°2170-1 autorisation, n°2170-2 déclaration. Le compostage de boues d’épuration relève de la rubrique n° 2780 § 2 de la nomenclature des ICPE. Les installations de compostage ou de stabilisation biologique aérobie soumises à autorisation en application du titre Ier du livre V du CE doivent satisfaire aux règles techniques stipulées dans l'arrêté du 22 avril 2008.• Décret n°2002-540, relatif au compost déclassé. Sous réserves, l'épandage de compost de boues non conforme à la norme NF U 44-095 est autorisé, via un plan d' des boues par enfouissement• Loi n° 92-646 du 13/07/92 relative à l’élimination des déchets ainsi qu’aux ICPE art. L 541- 24 du CE seuls les déchets ultimes sont admis en Centre d'Enfouissement Technique CET de classe II depuis le 01/07/02.• Arrêté du 09/09/97 modifié le 19/01/06 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux catégorie D. Selon l'annexe II, les boues sont autorisées à l'enfouissement en CET de classe II si elles contiennent au moins 30 % de matière des boues par incinération• Arrêté du 20/09/02 relatif aux installations d’incinération et de co-incinération de déchets non dangereux. • Art. R 511-9 du CE nomenclature des installations classées rubrique 322-B-4. © Tous droits réservés Actu-EnvironnementReproduction interdite sauf accord de l'Éditeur.

Traitement des boues d’épuration Solution LPR Communication Technique La solution adaptée de NEVE ENVIRONNEMENT pour le traitement des boues sur un site unique 1. Qu’est-ce qu’on entend par Boue d’épuration » ? Une station d’épuration produit des déchets à partir des effluents liquides qui y sont collectés. Ces déchets sont présentés sous forme de boue et sont constitués par, principalement, de matière organique. La consistance des boues d’épuration est définie par son état physique -Les boues sont dites liquides » si la siccité est comprise entre 0% et 10% ; -Les boues sont dites pâteuses » si la siccité est comprise entre 10% et 25% ; -Les boues sont dites solides » si la siccité est comprise entre 25% et 85% ; -Enfin, les boues sont dites sèches » si la siccité est comprise entre 85% et 100%. 2. Pourquoi faut-il traiter les boues d’épuration ? La loi du 15 Juillet 1975 régit que les boues d’épuration sont considérées comme étant des déchets liquides fermentescibles. Dans le but de préserver l’environnement, il est important d’assurer le devenir des boues de station d’épuration de la manière suivante -Soit par la valorisation agricole des éléments fertilisants azote, phosphore en retournant les boues à la terre ; -Soit par incinération qui permet de l’énergie à issues du process d’incinération ; -Soit en stockant les boues d’épuration dans des centres d’enfouissement techniques CET. Cas de la valorisation des boues issues des activités agricoles Les textes réglementaires applicables sont les suivants -Le décret N°97-1133 du 08 Décembre 1997 relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées. -L’arrêté du 08 Janvier 1998 concernant les prescriptions techniques applicables aux épandages des boues sur les sols agricoles pris en application du décret de 1997. -Et le circulaire DE/GE n° 357 du 16 Mars 1999 relative à la réglementation concernant l’épandage des boues de stations d’épuration urbaines. NB La Norme NFU 44-095 de mai 2002 relative aux composts constituant des matières à usage organiques requièrent des valeurs limites très strictes. Ces dernières ont été fixées pour permettre aux produits d’être commercialisés. 3. Quelles sont les impacts des boues non traitées sur l’environnement ? Les boues d’épuration non traités ont des impacts importants sur l’environnement dont les principaux sont les suivants Problèmes Dommages Toxicité humaine Santé humaine Pollution de l’air Santé humaine, dégradation de l’environnement Pollution du sol Santé humaine, dégradation de l’environnement Épuisement des ressources biotiques Dégradation de l’environnement Tableau 1 Principaux impacts des boues d’épuration non traités sur l’environnement 4. Quelle est la solution proposée par NEVE Environnement ? NEVE Environnement, à travers son bureau d’études et ses agents grands comptes vous accompagne tout au long de votre projet. Pour les problématiques de gestion des boues d’épuration, NEVE Environnement pour propose le concept Lit planté de roseaux – LPR ». Définitions a. Roseaux Dit phragmits Australis », les roseaux ont un enracinement profond en raison de ses rhizomes et de ses stolons. Ce sont des plantes vivaces semi-aquatiques et héléophytes, d’où l’efficacité de leurs utilisations dans les traitements des boues d’épuration. Ses feuillages sont de couleur verte. Ses tiges sont lisses, fines et peuvent atteindre jusqu’à 4 mètres de hauteur. Généralement, les roseaux fleurissent en mois d’Août et Septembre, soit entre la fin de l’été et le début de l’automne Comment les roseaux éliminent-ils les effluents ? Autour de ses rhizomes, les bactéries ont tendance à se développer progressivement. Cela permet alors l’abattement des Matières en suspensions, de la DCO et de la DBO ainsi que des éventuels germes pathogènes. b. Lits plantés de roseaux – LPR Très répandu en France, les modules lits plantés de roseaux sont mis en place pour traiter, stocker et valoriser les boues d’épuration. Plus précisément, ils permettent -D’enlever 90% des eaux contenues dans les boues par déshydratation, ce qui réduit les déchets issus de la station d’épuration ; -D’augmenter la période de dépôt des boues d’épurations vidange après 10 à 15ans ; -Et de réduire la minéralisation des boues permettant aux déchets d’être valorisés, de sorte qu’ils puissent servir de compost ». Mode de fonctionnement du système Lit planté de roseaux » Le fonctionnement du système est basé sur l’infiltration mécanique ainsi que la dégradation biologique des eaux usées domestiques par fixations des bactéries sur les matériaux granulaires. Le système consiste à faire passer les eaux brutes dans un lit rempli de substrats minéraux et d’une plantation végétale sub-aquatiques, soit une plantation de roseaux. Aussi, un phénomène de déshydratation et de minéralisation des boues se fasse. Le système peut être constitué de plusieurs lits où ont envoie les boues d’épuration de façon alterné grâce à des vannes, comme représenté sur les photos ci-après. Système à plusieurs lits plantés de roseaux et ses vannes d’alimentation Il est important de respecter les dimensions maximales d’un lit afin de faciliter son exploitation. Pour cela -La hauteur maximale doit être de 2 m au-dessus du massif filtrant ; -La largeur maximale doit être de 5 m ; -Et la longueur maximale doit être de 20 m. La densité de roseaux est en général de 4 à 5 pieds/m2. Le lit planté de roseaux est aussi utilisé pour traiter les eaux usées. Son écoulement peut être vertical ou horizontal et constitué de plusieurs étages pour arriver au niveau de rejet désiré. Ce type de lit planté de roseaux n’est pas notre propos ici. Les avantages du système LPR Le système a l’avantage de -Réduire la production des boues ; -Bien s’intégrer dans une architecture naturelle ; -N’émettre aucune odeur ; -Avoir un coût d’exploitation moins onéreux ; -Avoir une maintenance à faible technicité ; -Produire un compost de qualité ; -Avoir un impact social sur le respect des riverains quant à la pollution. 5. Analyse d’un site pilote Pour tester ce concept, nous avons opter pour un site ayant une station d’épuration de type Topaze », et bien sur avec un lit planté de roseaux pour le traitement des boues de cette dernière. Le teste a été réalisé de Septembre 2012 jusqu’au mois d’Août 2013. Siccité Les résultats sont les suivants. La siccité est mesurée dans le bassin de stockage des boues de la station et sur des échantillons prélevés avant une alimentation du lit planté de roseaux. D’après les résultats ci-dessus, nous constatons que la siccité des boues provenant de la station est stable et de l’ordre de 2 %. Concernant le lit planté de roseaux, nous observons qu’en début du test, la siccité est importante environ 65 % compte tenu de la non-alimentation pendant plusieurs mois. Puis, la siccité diminue et reste stable, entre 15 et 20 % du mois de Décembre 2012 au mois de Mai 2013. Enfin, elle augmente assez rapidement au fil des mois dès la fin du mois de Juin jusqu’au début du mois de Juillet pour atteindre une siccité maximale mi-juillet 2013. En théorie et en période d’alimentation, la siccité moyenne des boues dans les lits est proche de 10 %. Après une mise en repos de plusieurs semaines, la siccité peut atteindre jusqu’à 25 à 35 % de la moyenne. D’une manière générale, nous constatons que le lit planté de roseaux favorise la déshydratation des boues. Qualité du compost Si les boues issues du traitement des eaux sont considérées comme conforme vis-à-vis de l’arrêté du 08 Janvier 1998, ces dernières ne sont plus considérées comme un déchet mais comme un produit. Ils peuvent alors service pour les épandages. De nombreuses analyses ont été réalisées sur les boues du lit planté de roseaux à des profondeurs différentes 0 cm ,10cm et 20 cm. Les résultats moyens sont présentés ci-après. a. Eléments Traces Métalliques Ci-dessous les valeurs des métaux détectés dans le lit planté de roseaux, en fonction de la profondeur de celle-ci. Profondeur cm Eléments traces métalliques mg/kg de MS Cd Cr Cu Ni Pb Zn Hg Cr+Cu+Ni+Zn 0 2,5 32,3 493,4 25,2 49 1440,9 0,716 1992 10 0,5 15,6 80,3 9 17 230,6 0,132 336 20 0,5 11,9 91,2 8,2 10 255,7 0,139 367 Valeurs limites 10 1000 1000 200 800 3000 10 4000 Tableau 3 Eléments traces métalliques Figure 4 Concentration des ETM contenus dans les boues issues du site pilote Figure 5 Graphique montrant les concentrations des CTO contenus dans les boues issues du site pilote b. Composés Traces Organiques Les valeurs des composés traces organiques sont indiquées dans le tableau suivant. Profondeur cm Composés traces organiques mg/kg de MS Fluoranthène Benzo b fluoranthène Benzo a pyrène 0 0,018 0,037 0,01 10 0,01 0,01 0,01 20 0,011 0,022 0,01 Valeurs limites cas général 5 2 Valeurs limites épandage sur pâturage 4 Tableau 4 Composés traces organiques Profondeur cm 7 PCB % de la valeur limite Valeurs limites 0 8,75 10 8,75 20 8,75 Tableau 5 Valeurs limites des CTO en fonction de la profondeur de la couche du lit planté de roseaux En conclusion, nous constatons que les boues issues du traitement par LPR sont assimilées à du compost et donc conformes à la réglementation pour l’épandage agricole. 6. Pourquoi choisir NEVE Environnement ? Proposé par NEVE Environnement, le concept Lit planté de roseaux » s’inscrit dans la démarche de développement durable. Aussi, les intéressés de NEVE Environnement participent à la préservation de l’environnement. Pour cela, NEVE Environnement les accompagne tout au long de leur projet visite initiale sur site, une assistance à la pose, une mise en service et formation, l’entretien et le suivi de l’installation avec prise d’échantillons et analyse par un laboratoire agréé COFRAC, etc… NEVE Environnement garantie le respect de la règlementation en vigueur en assurant une performance épuratoire élevée pour chaque solution proposée. Et à travers son bureau d’études, NEVE Environnement fait en sorte que chaque projet soit spécifique et en accord avec les moindres exigences de ses intéressés. De ce fait, nous pouvons parler de retour sur investissement entre 3 et 5 ans pour la réutilisation des eaux et pour le traitement des boues pour des systèmes d’Assainissement Non Collectif. Nous pouvons parler, également de l’impact positive que ce concept apporte sur l’environnement. Avec plusieurs dizaines de références pour ce type de concept et avec une technique éprouvée depuis plus de 20 ans, la solution NEVE ENVIRONNEMENT est fiable d’un point de vue financière, technologique et notamment environnemental. Retrouvez les réalisations de nos systèmes LPR en cliquant ici NEVE ENVIRONNEMENT met à disposition de ses intéressés des agents grands compte repartis sur toute la France pour leur permettre de s’épanouir dans un environnement professionnel et sérieux grâce un interface NEVE Environnement-Client » bien soigné. Cette communication technique a été réalisée par le Bureau d’Etudes Neve Environnement N’hésitez à nous contacter pour toute demande via notre site internet ou par téléphone +33 03 85 59 82 30 ou directement par mail contact

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